Hospitalisation, soins, cure, garde (établissements privés à but non lucratif)
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 1951-10-31 (+)
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.
article A1.1.4.2
ANNEXE I
Dernière modification : M(Avenant n° 93-08 1993-03-09 art. 2 BO Conventions collectives 94-18 en vigueur le 1er janvier 1993, agréé par arrêté du 25 mars 1993 JORF 1er avril 1993).
En rouge : modifications de l'Avenant n°
2002-02 du 25 mars 2002 - Arrêté du 6 janvier 2003 En bordeaux barré
: éléments supprimés par l'Avenant n° 2002-02
du 25 mars 2002 - Arrêté du 6 janvier 2003
CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.
A 1.1. PERSONNELS DES CATEGORIES C ET D.
A 1.1.4 Accession au groupe (ou à un indice) supérieur.
en vigueur signataires
A1.1.4.2 -
Après être restés pendant une année au troisième échelon de leur Groupe, les salariés dont les emplois sont classés au Groupe III (1) accèdent au troisième échelon du Groupe III bis, sans ancienneté dans cet échelon, et suivent - sauf promotion - le déroulement de carrière du Groupe III bis.
(1) Concerne les salariés recrutés au Groupe III.
article A1.2.1
Dernière modification : M(Avenant n° 95-1 1995-02-08 art. 15 en vigueur le 1er janvier 1995 BO conventions collectives 95-30, agréé par arrêté du 19 avril 1995 JORF 21 avril 1995).
CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.
A1.2 PERSONNELS DES CATEGORIES A ET B (+ à l'exception des personnels visés, par ailleurs aux articles A1.3 et A1.4 +).
Classification des emplois.
en vigueur signataires
CATEGORIE A
- Psychologue (2).
- Cadre technique de laboratoire (2) (3).
- Ingénieur de fabrication (3).
GROUPE B-1 - Infirmière auxiliaire (soignant ou non le malade hospitalisé) (1) (4).
- Laborantin non dipl<CB>mé (cadre d'extinction).
- Aide-Laborantin (3) (4).
- Laborantin-adjoint (3) (4).
- Manipulateur d'électrocardiographie
- Technicien en circulation extracorporelle (1ère année de fonction) (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I (4).
GROUPE B-2
- Manipulateur radio non dipl<CB>mé (cadre d'extinction)
- Manipulateur E.E.G. (non infirmier)
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau II (4).
- Secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau II (4).
- Ouvrier hautement qualifié - Niveau II
- Technicien - Niveau I (4).
- Technicien de dialyse (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (Salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus (salarié occupant des fonctions spécifiques (4).
- Chef de buanderie - Niveau I ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres (4).
GROUPE B-3
- Technicien en circulation extracorporelle (à partir de la 2e année de fonction)
- Rédacteur - Niveau I (4).
- Adjoint des services économiques - Niveau I (4).
- Comptable - Niveau I (4).
- Secrétaire en chef de direction - Niveau I (4).
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II (1).
- Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salarié (4).
- Contremaître - Niveau I (4).
(1) A l'exception des personnels visés, par ailleurs, aux articles A1.3 et A1.4.
(1) Voir NOTA en fin de l'article A1.2.1.
(2) Voir article A1.2.2.1.
(3) Emploi spécifique E.T.S..
(4) Voir article A1.2.2.2.
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau 1 ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau III (4).
- Préparateur de travaux - Niveau I (4).
- Secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau III (4).
(4) Voir article A1.2.2.2.
GROUPE B-4
- Laborantin-adjoint (3) (4).
- Préparateur de travaux - Niveau II (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau 1 dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Technicien - Niveau II (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres de 9 à 15 salariés inclus (4).
GROUPE B-5
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau I (4).
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau III (4).
- Rédacteur - Niveau II (4).
- Adjoint des services économiques - Niveau II (4).
- Comptable - Niveau II (4).
- Secrétaire en chef de direction - Niveau II (4).
- Contremaître - Niveau II (4).
- Technicien supérieur - Niveau I (4).
- Technicien supérieur de dialyse (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres plus de 15 salariés (4).
GROUPE B-6
- Chef pupitreur (4).
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau II (4).
- Chef préparateur de travaux (4).
- Technicien supérieur - Niveau II (4).
- Technicien supérieur de dialyse (4).
GROUPE B-7
- Chef d'exploitation (emploi du secteur "Informatique") (4).
- Secrétaire médical principal coordonnateur (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant plus de 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 6 à 9 salarié inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
(3) Emploi spécifique E.T.S..
(4) Voir article A1.2.2.2..
- GROUPE B-8
- Responsable propagande (3) (4).
- Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau III (4).
III - Infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation (1) (2).
- Infirmier manipulateur radio dipl<CB>mé (1) (2).
III bis - Infirmier chef (1) (2).
III ter - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées (2).
IV - Infirmier major-surveillant (1) (2).
- Moniteur d'Ecole d'infirmiers (1).
IV bis - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile de soins pour personnes âgées (2).
(1) Voir Nota en fin de l'article A1.2.1.
(2) Voir article A1.2.2.3.
(4) Voir article A1.2.2.2..
V - Surveillant chef (1) (2).
- Moniteur chef d'école d'infirmiers (1).
VI - Surveillant général (1) (2).
- Directeur d'école d'infirmiers (1).
VII - Infirmier général-adjoint (1) (2) (1).
- Infirmier général stagiaire (1) (2) (1).
- Infirmier général (1) (2) (1).
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS D'ORTHOPHONISTE, ORTHOPTISTE, MASSEUR-KINESITHERAPEUTE ERGOTHERAPEUTE, PSYCHOMOTRICIEN, DIETETICIEN ET TECHNICIEN DES SERVICES D'ORTHOPEDIE.
I - Orthophoniste (3).
- Orthoptiste (3).
- Masseur-kinésithérapeute (3).
- Ergothérapeute dipl<CB>mé (3).
- Ergothérapeute autorisé (3).
- Psychomotricien (3).
- Diététicien (3).
- Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste (3).
II - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe (3).
- Ergothérapeute chef de groupe (3).
- Orthophoniste chef de groupe (3).
- Orthoptiste chef de groupe (3).
- Psychomotricien chef de groupe (3).
- Diététicien chef de groupe (3).
- Responsable technique du service d'orthopédie (3).
III - Masseur-kinésithérapeute chef (3).
- Ergothérapeute chef (3).
- Orthophoniste chef (3).
- Orthoptiste chef (3).
- Psychomotricien chef (3).
- Diététicien chef.
(1) Emploi dont les titulaires bénéficient de la prime spécifique prévue à l'article A3.4.3 de l'Annexe n° III.
ATTENTION : ne sont pas bénéficiaires de cette prime les personnels exerçant leurs activités dans les dispensaires non rattachés à des établissements hospitaliers.
(2) Voir article A1.2.2.3.
(3) Voir article A1.2.2.4.
(1) Cet emploi relève de la catégorie A.
GROUPE SPECIFIQUE A CERTAINS EMPLOIS DE TECHNICIENS DE LABORATOIRE.
- Technicien de laboratoire dipl<CB>mé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) (4).
- Technicien de laboratoire non dipl<CB>mé après sept ans (cadre d'extinction).
- Technicien de laboratoire B.T.S. (4).
- Technicien de laboratoire chef de groupe (4).
- Technicien de laboratoire chef (4).
GROUPE SPECIFIQUE A L'EMPLOI DE MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE
- Manipulateur d'électroradiologie médicale (5).
- Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe (5).
- Manipulateur d'électroradiologie médicale chef (5).
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS DE SAGES-FEMMES
- Sage-femme (1) (6).
- Sage-femme chef (1) (6).
GROUPE SPECIFIQUE A L'EMPLOI DE PREPARATEUR EN PHARMACIE
- Préparateur en pharmacie titulaire du brevet professionnel ou possédant une autorisation d'exercer. (1) Emploi dont les titulaires bénéficient de la prime spécifique prévue à l'article A3.4.3 de l'Annexe n° III.
ATTENTION : ne sont pas bénéficiaires de cette prime les personnels exerçant leurs activités dans les dispensaires non rattachés à des établissements hospitaliers.
(4) Voir article A1.2.2.5.
(5) Voir article A1.2.2.6.
(5) Voir article A1.2.2.7.
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS D'ASSISTANTS SOCIAUX
- assistant social ;
- assistant social polyvalent : classé au départ au Groupe spécifique (voir définition) il accède après neuf ans d'ancienneté au groupe B-8 bis.
- assistant social responsable de service après quatre ans dans l'établissement ;
- assistant social moniteur (chargé des fonctions d'enseignement dans une école) ;
- assistant social principal ayant plus de quatre assistants sociaux et au maximum neuf assistants sociaux sous ses ordres (cadre d'extinction) ;
- Assistant sociale chef :
A sous ses ordres au moins 10 assistants sociaux.
- Assistant social chef de circonscription :
Exerce son activité sur plusieurs secteurs géographiques (40.000 à 50.000 habitants) en assurant la liaison avec l'assistant social chef départemental pour toutes les questions concernant le personnel de service social.
En accord avec les médecins et les techniciens sociaux et paramédicaux du service, il organise dans sa circonscription l'emploi des diverses catégories d'assistants sociaux et de personnels complémentaires.
Il s'assure que les différents techniciens sociaux et paramédicaux travaillent en équipe tout en conservant à leur fonction son caractère spécifique.
Assistant social chef départemental :
Est responsable de l'organisation et du fonctionnement du service.
Il peut être aidée par des adjoints compétents dans les différentes tâches du service social liées à l'application de la législation de protection sanitaire et sociale (P.M.I., lutte contre les fléaux sociaux, protection de l'enfance et de l'adolescence, etc.).
L'assistant social exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine, durant deux heures ou plus, au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient par ailleurs dans la journée, bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.
*Pour consulter les tableaux des échelles indiciaires des emplois ci-dessus, voir les articles :
- A1.2.3.1 : emplois catégorie A (Psychologue, cadre technique de laboratoire, ingénieur de fabrication) ;
- A1.2.3.2 : emplois catégorie B (groupes B1 à B10) ; - A1.2.3.3 : emplois infirmiers ; - A1.2.3.4 : emplois d'orthophoniste, orthoptiste, masseur kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien, diététicien et technicien de service d'orthopédie ;
- A1.2.3.5 : emplois de techniciens de laboratoire ;
- A1.2.3.6 : emplois de manipulateurs d'électroradiologie médicale ;
- A1.2.3.7 : emplois de sages-femmes ;
- A1.2.3.8 : emplois de préparateur en pharmacie titulaire du brevet professionnel ou possédant une autorisation d'exercer.*
(+) Depuis son extension par arrêté du 27 février 1961 JORF 14 février 1961, la convention collective a fait l'objet d'un grand nombre d'avenants modificatifs. Aucun n'ayant fait l'objet d'un arrêté d'extension, le texte contractuel initial, support de l'arrêté d'extension a donc pratiquement disparu. En conséquence l'arrêté d'extension lui même doit être considéré comme sans objet.
article A1.2.2.1
CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.
A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (1).
A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès.
Emplois de la catégorie A
en vigueur signataires
Psychologue :
Conditions d'accès :
Les conditions d'accès à l'emploi de psychologue sont fixées par le Décret n° 71-988 du 3 décembre 1971 dont (article 3-1° est complété par les arrêtés du 25 février, du 24 mars et du 15 septembre 1972, du 2 février 1973 et du 29 juillet 1974.
Conditions particulières de travail :
1) Le psychologue exerce ses fonctions au sein d'une ou plusieurs équipes médico-sociales en appliquant les méthodes de sa spécialité aux activités se rapportant à la santé dans tous établissements de prévention, de traitement et de réadaptation dont la nature le justifie.
1) Il exerce son activité au service d'un même employeur soit à temps plein, soit à temps partiel.
a) à temps plein,
il consacre l'intégralité de son activité, rémunérée à raison de 39 heures par semaine, à un seul employeur et ne peut donc avoir une activité extérieure rémunérée (salariée ou libérale).
A titre exceptionnel et occasionnel, il peut cependant, avec l'autorisation de l'employeur, répondre à des appels en consultation et pratiquer certaines expertises et des activités d'enseignement.
b) à temps partiel,
il ne consacre qu'une partie de son activité rémunérée à un même employeur et il lui est donc loisible de répartir son activité totale entre plusieurs employeurs ou entre un (ou plusieurs) employeur(s) et l'exercice libéral de sa profession, sans que pour autant cela l'autorise à exercer une activité salariée pendant une durée supérieure à la durée maximale légale de travail.
Qu'il exerce à temps plein ou à temps partiel, le psychologue est tenu d'informer à tout moment l'employeur de ses activités professionnelles extérieures.
2) L'activité d'un psychologue au service d'un même employeur se répartit en principe et, sauf accord particulier, de la manière suivante :
a) Activité technique avec les enfants, adolescents ou adultes :
les 3/5 de l'activité au service du même employeur ;
b) Activité complémentaire (notamment : réunions de synthèse, tenue des dossiers, documentation ...) : les 2/5 de l'activité au service du même employeur.
3) L'activité technique avec les enfants, adolescents ou adultes, les réunions de synthèse et la tenue des dossiers s'effectuent dans l'établissement ou le service.
Avec l'accord du chef d'établissement, le psychologue pourra effectuer son travail de documentation ou de recherche en dehors de l'établissement.
Cadre technique de laboratoire :
Assure la mise au point et l'enseignement des techniques de laboratoires, de l'utilisation des appareils. Organise et contr<CB>le l'exécution des travaux du laboratoire.
Recrutement : niveau doctorat 3e cycle - Biologie humaine ou Sciences.
(1) A l'exception des personnels visés, par ailleurs, aux articles A1.3 et A1.4.
(+) Depuis son extension par arrêté du 27 février 1961 JORF 14 février 1961, la convention collective a fait l'objet d'un grand nombre d'avenants modificatifs. Aucun n'ayant fait l'objet d'un arrêté d'extension, le texte contractuel initial, support de l'arrêté d'extension a donc pratiquement disparu. En conséquence l'arrêté d'extension lui même doit être considéré comme sans objet.
article A1.2.2.2
Dernière modification : M(Avenant n° 95-1 1995-02-08 art. 15 en vigueur le 1er janvier 1995 BO conventions collectives 95-30, agréé par arrêté du 19 avril 1995 JORF 21 avril 1995).
CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.
A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (+ A l'exception des personnel visés, par ailleurs aux articles A1.3 et A1.4 +). A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès.
Emplois de la catégorie B.
en vigueur signataires
GROUPE B-1
Infirmier(e) auxiliaire :
Doit posséder un des dipl<CB>mes énumérés à l'article 3 de l'Arrêté du 13 novembre 1964 modifié par l'Arrêté du 3 février 1975.
Technicien en circulation extra-corporelle :
Agent chargé, sous la responsabilité d'un médecin, d'assurer la marche du matériel de circulation extracorporelle, de son entretien et de sa mise en place. Accède au Groupe B-3 à partir de la deuxième année de fonction.
Aide-laborantin :
L'aide-laborantin classé au Groupe IV (catégorie C) peut, après 7 ans, passer au Groupe B-1 à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S.
Laborantin-adjoint :
Effectue les examens de routine mais n'assure pas les gardes. Niveau Bac F7 et F7'. Passe au Groupe B-4 au maximum après 7 ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..
Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau 1 :
Pupitreur ou pupitreur décentralisé débutant ou plafonnant :
D'après les consignes d'exploitation, conduit et surveille l'ordinateur à partir d'un pupitre pour l'exécution des processus de traitement qui lui sont confiés.
Participe à l'organisation et à la surveillance du travail des opérateurs et assure la bonne marche de l'installation.
Possède des connaissances suffisantes du système utilisé pour exploiter la documentation technique et remédier par des mesures appropriées aux incidents rencontrés, en fonction de sa responsabilité dans le cadre de l'organigramme du service.
Le pupitreur décentralisé gère, en outre, le système informatique décentralisé, sous la responsabilité du site central. Il fait le lien entre les utilisateurs et le site central, sur tous les problèmes techniques et d'organisation.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire du Bac ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent.
GROUPE B-2
Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau II :
Pupitreur ou pupitreur décentralisé confirmé.
La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.
Le candidat recruté dans cet emploi doit être :
- soit titulaire du Bac ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder une expérience en qualité d'opérateur,
- soit titulaire du Bac informatique.
Secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau II :
Le secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.
Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.
Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I :
Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I accède au Niveau II classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.
Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à cinq ans.
Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.
Technicien - Niveau I (+) :
Le technicien effectue des travaux d'une certaine complexité. Il peut occasionnellement être amené à participer à des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.
Pour être recruté dans l'emploi de technicien - Niveau I, le salarié doit être titulaire d'un Baccalauréat technique. technologique ou professionnel, ou d'un dipl<CB>me équivalent dans sa spécialité.
Le technicien - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Le technicien - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
Technicien de dialyse :
Ce technicien effectue les opérations de révision générale et les dépannages d'un niveau moyen de complexité sur le matériel de dialyse et de traitement de l'eau de dialyse.
Il est titulaire d'un Bac.
Il accède au Groupe B-4 après sept ans d'ancienneté dans le poste.
(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.
Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus (salarié occupant des fonctions spécifiques) :
Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum. quatre ans passés au Groupe VI-B.
Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 à 15 salariés inclus :
Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres de 9 à 15 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
GROUPE B-3
Rédacteur - Niveau I
Adjoint des services économiques - Niveau I
Comptable - Niveau I
Secrétaire en chef de direction - Niveau I
Les agents occupant les emplois de "rédacteur" et "adjoint des services économiques" sont, compte tenu des conditions requises pour accéder auxdits emplois, capables d'effectuer des tâches administratives complexes.
Conditions d'accès :
Peuvent avoir accès aux emplois de "rédacteur" et "d'adjoint des services économiques" - Niveau I :
a) les personnes titulaires du baccalauréat ou d'un dipl<CB>me équivalent,
b) les agents ayant une ancienneté de six ans au moins dans les services administratifs de l'établissement ou d'un autre établissement dépendant du même organisme employeur dont trois ans au moins en qualité de commis ou d'agent principal.
Quand dans un établissement, il existe plus d'un poste à pourvoir, la moitié au moins de ces emplois doit être pourvue par des candidats correspondant au a) ci-dessus.
Le salarié occupant l'un de ces quatre emplois accède au Niveau II classé au Groupe B-5, après cinq ans passés au Groupe B-3.
Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.
Le comptable et le secrétaire en chef de direction peuvent accéder directement du Groupe B-3 au Groupe B-8, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétence fixées pour ces emplois.
Ils sont alors placés dans le Groupe B-8, au même échelon et conservent leur ancienneté acquise dans l'échelon.
Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II :
Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-5. après sept ans passés au Groupe B-3.
Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.
Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :
Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Contremaître - Niveau I :
Le contremaître est chargé de la conduite des travaux confiés à une ou plusieurs équipes comprenant au total au moins 4 salariés et moins de 8 salariés (entendus en équivalent temps plein). Lorsque cette équipe ou ces équipes comprennent au total au moins 8 salariés (entendus en équivalent temps plein) le contremaître accède automatiquement au niveau II. Ces salariés sont notamment : ouvrier et aides-ouvriers, manoeuvres.
Le contremaître - Niveau I, accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Le contremaître - Niveau 1 bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 6 à 9 Salariés inclus (Salarié nourri gratuitement) :
Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.
Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Le Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salarié inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau III :
Emploi auquel accède le secrétaire médical dipl<CB>mé - Niveau II après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.
Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau III :
Pupitreur ou pupitreur décentralisé de Niveau II, avec gestion d'un parc de terminaux et multiprogrammation.
La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.
Préparateur de travaux - Niveau I :
Dans un centre d'exploitation grand ou moyen assure la préparation des enchaînements de travaux, la mise en place en temps voulu, en fonction du planning et de la production, des éléments de travail et des supports (cartes contr<CB>les, consignes, etc.).
Vérifie la vraisemblance des résultats et assure la liaison avec les équipes de programmation et les services utilisateurs.
Le salarié accède après trois ans de fonctions dans l'établissement au Niveau II.
Le candidat recruté dans cet emploi doit :
- soit être titulaire du Bac ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder une expérience,
- soit être titulaire du Bac informatique.
GROUPE B-4
Laborantin-adjoint :
Le laborantin-adjoint classé au Groupe B-1 passe au Groupe B-4 au maximum après sept ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..
Préparateur de travaux - Niveau II :
Mêmes fonctions que le préparateur de travaux - Niveau I classé au Groupe B-3. Le préparateur de travaux - Niveau I accède au Niveau II après trois ans de fonctions dans l'établissement.
Le candidat titulaire soit d'un Bac informatique et possédant une expérience, soit d'un D.U.T. informatique, soit d'un B.T.S. informatique (ou de dipl<CB>mes reconnus comme équivalents) peut être directement recruté au Niveau II.
Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 Salariés (salarié nourri gratuitement) :
Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.
Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.
Technicien - Niveau II :
Emploi auquel accède le technicien - Niveau I après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B2.
Le technicien - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical, bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
Chef de buanderie - Niveau II ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres :
Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres après sept ans ou au minimum quatre ans passés au Groupe B-2.
GROUPE B-5
Programmeur d'études ou d'application - Niveau I :
Programmeur d'études ou d'application débutant :
A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance.
Possède la connaissance de plusieurs langages évolués (Cobol, Fortran ...) et des notions de système d'exploitation. Travaille à partir d'un organigramme et participe à la rédaction du dossier de programmation.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent.
Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau III :
Emploi auquel accède le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un dipl<CB>me équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B-3.
Rédacteur - Niveau II :
Adjoint des services économiques - Niveau II :
Comptable - Niveau II :
Secrétaire en chef de direction - Niveau II :
Le salarié peut être recruté directement à ce Groupe s'il est titulaire d'un dipl<CB>me, dans la spécialité de l'emploi, de niveau Bac + 2.
Le salarié accède au Niveau III classé au Groupe B-8, après cinq ans passés au Groupe B-5. Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Il est placé au groupe B-8 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.
Contremaître - Niveau II :
Emploi auquel accède le contremaître - Niveau I après sept ans - ou quatre ans minimum - passés au Groupe B3.
Le contremaître - Niveau II bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
Technicien supérieur - Niveau I (+) :
Le technicien supérieur effectue des travaux d'une grande complexité ; il en assure notamment la conception.
Il peut être occasionnellement amené à intervenir pour des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.
Pour être recruté dans cet emploi, le salarié doit être titulaire d'un B.T.S., d'un D.U.T., ou d'un dipl<CB>me professionnel de niveau BAC + 2.
Le technicien supérieur - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-8, après sept ans au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans, notamment si le salarié a acquis, par une formation complémentaire, ou par la pratique, une réelle polyvalence.
Le technicien supérieur - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.
Technicien supérieur de dialyse :
Ce technicien est chargé de la maintenance et du dépannage jusqu'au niveau le plus complexe du matériel spécifique utilisé en dialyse : générateur, appareils accessoires, systèmes de traitement de l'eau.
Il est titulaire d'un dipl<CB>me de technicien supérieur : D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.
Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.
Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, à quatre ans passés au Groupe B-3.
Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :
Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.
GROUPE SPECIFIQUE
Exerce son activité dans un secteur géographique déterminé (3.000 à 5.000 habitants). Elle est à la disposition des familles pour les aider à faire face à l'ensemble des problèmes sanitaires, sociaux, économiques et psychologiques de tous leurs membres.
GROUPE B-6
Chef pupitreur :
Dirige les pupitreurs. Doit connaître la logique des chaînes.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un Bac informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience, ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder cinq ans d'expérience.
Programmeur d'études ou d'application - Niveau II :
Programmeur d'études ou d'application confirmé (après deux ans minimum effectués au Niveau I) :
A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance. A la maîtrise de plusieurs langages évolués et du système d'exploitation. Participe au dossier d'exploitation. Doit savoir faire une analyse mémoire. Peut reprendre un programme fait par un autre programmeur.
Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement. Procède aux essais et à la mise au point de ces programmes, rédige la documentation qui s'y rapporte.
Chef préparateur de travaux :
Dirige les préparateurs de travaux. Doit connaître la logique des chaînes.
Les dipl<CB>mes requis pour être recruté dans cet emploi sont les mêmes que ceux prévus pour le chef pupitreur.
Technicien supérieur - Niveau II :
Emploi auquel accède le technicien supérieur - Niveau I après 7 ans - ou quatre au minimum - au Groupe B-5.
Le technicien supérieur - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
Technicien supérieur de dialyse :
Ce technicien supérieur qui a quatre ans d'ancienneté (dans le Groupe précédent B-5) a, par une formation spécifique, acquis une compétence particulière sur un matériel diversifié ou complexe (au moins trois générateurs de dialyse et deux systèmes de traitement de l'eau différents).
Il est en mesure d'effectuer sur ce matériel les révisions générales et l'intégralité des dépannages.
Il réalise ou fait réaliser les aménagements de plomberie ou d'électricité nécessaires à la mise en place des installations de dialyse à domicile.
Dans le cadre de entraînement des patients à l'hémodialyse à domicile, il enseigne à ceux-ci le bon usage des matériels.
Il est titulaire d'un dipl<CB>me de technicien supérieur :
D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.
GROUPE B-7
Chef d'exploitation :
Dirige le département ou service chargé d'exécuter les travaux sur ordinateur. Assure la meilleure utilisation des moyens informatiques en personnels et matériels.
Assure la liaison avec les services d'études et les services utilisateurs.
Etablit et assure l'exécution du planning d'utilisation du matériel. Assure la sécurité du système, les sauvegardes des fichiers et logiciels, rédige le dossier d'exploitation en collaboration avec l'analyste.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit posséder une expérience en qualité de chef préparateur de travaux ou de chef pupitreur ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.
Secrétaire médical principal coordonnateur :
Le salarié assure la responsabilité ou la coordination des secrétaires médicaux.
Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (salarié nourri gratuitement) :
Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-4.
Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés après sept ans ou, au minimum, à quatre ans au Groupe B-4.
GROUPE B-8
Responsable propagande :
Chargé de l'application du programme de propagande fixé par le directeur, près des différents milieux socio-professionnels et de donneurs de sang.
Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :
Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.
Programmeur d'études ou d'application - Niveau III :
Programmeur d'études ou d'application, après trois ans minimum effectués au Niveau II.
Programmeur-assembleur :
Connaît le langage de base de la machine. Lit et traduit la langue anglaise technique.
Cet emploi constitue un cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1987.
Analyste programmeur - Niveau I :
Analyste programmeur débutant :
Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement.
Doit pouvoir assurer l'analyse organique d'une chaîne de programmes de complexité moyenne.
Peut être amené à conseiller et superviser une équipe de programmeurs et à contacter les utilisateurs.
Assure éventuellement la maintenance du logiciel.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et compter cinq ans d'expérience.
Rédacteur - Niveau III :
Adjoint des services économiques - Niveau III :
Emplois auxquels accède le salarié après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.
Le salarié occupant l'emploi de "rédacteur - Niveau III" ou "adjoint des services économiques - Niveau III" est capable d'effectuer des tâches administratives complexes.
Comptable - Niveau III :
Emploi auxquels accède le comptable - Niveau II après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.
Toutefois, le comptable - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :
Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit avoir une qualification du niveau d'études supérieures comptables.
Le comptable - Niveau III tient les livres légaux nécessaire à la comptabilité générale ; il est capable de dresser le bilan suivant, s'il y a lieu, les directives du chef comptable.
Secrétaire en chef de direction - Niveau III :
Emploi auquel accède le secrétaire en chef de direction - Niveau II après cinq ans - ou au minimum trois ans - passés au Groupe B-5.
Le secrétaire en chef de direction - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :
Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit être titulaire du Baccalauréat, du Brevet supérieur ou de la Capacité en droit et posséder une connaissance de la législation hospitalière et de l'organisation hospitalière en France, de la Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951 et du statut des différents personnels, du fonctionnement financier de l'établissement et, s'il y a lieu, des modalités particulières de fonctionnement des h<CB>pitaux psychiatriques ou des établissements pour enfants.
Collaborateur direct, selon l'importance de l'établissement, du directeur, du directeur-adjoint ou du chef du personnel, coordonne le travail des différents salariés du secrétariat. A besoin pour son travail des connaissances indiquées ci-dessus.
Dépensier :
Salarié chargé du contr<CB>le de toutes les entrées et de toutes les sorties de l'économat, tant pour les denrées que pour les produits d'entretien. Il tient lui-même les livres de sorties et assure la ventilation comptable des dépenses. Il est responsable des inventaires périodiques et de l'ensemble des marchandises confiées à sa garde. Il a sous ses ordres plusieurs magasiniers ou commis d'économat.
GROUPE B-8 bis
Classée au départ au Groupe spécifique (voir définition), elle accède après neuf ans d'ancienneté au Groupe B-8 bis.
Préparateur en pharmacie :
Dans la limite de un par établissement hospitalier ayant au moins 500 lits actifs, les préparateurs en pharmacie ayant neuf années au moins d'ancienneté dans l'emploi et classés de ce fait au 6e échelon au moins du Groupe B-6 poursuivent leur carrière au Groupe B-8 bis.
Chef programmeur :
Assure l'encadrement d'au moins cinq programmeurs. Assure la liaison avec l'équipe de conception.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.
Analyste programmeur - Niveau II :
Analyste programmeur confirmé, après trois ans minimum effectués au Niveau I.
Responsable du service technique de dialyse :
Celui-ci a sous son autorité plusieurs techniciens de dialyse dont il coordonne et surveille les travaux.
Il est responsable des tests comparatifs et essais et de la mise en service de nouveaux appareils.
Il est titulaire d'un D.U.T. ou d'un B.T.S. électronique ou similaire et possède une expérience professionnelle de cinq ans au minimum.
Ce poste pourra également être pourvu par promotion interne des techniciens supérieurs de dialyse ayant sept ans d'ancienneté dans leur emploi.
Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (salarié nourri gratuitement).
Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.
GROUPE B-9
Programmeur système :
Responsable de petit système ou adjoint de l'ingénieur système.
Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou scientifique ou d'un dipl<CB>me reconnu comme équivalent, ou bien être analyste programmeur et compter sept ans d'expérience.
GROUPE B-9 bis
Chef de bureau :
Définition de l'emploi :
Le chef de bureau est un agent d'encadrement qui dirige une unité administrative correspondant à un secteur de l'établissement (exemple : bureau des entrées, bureau du personnel, etc.) et qui coordonne et anime les tâches administratives de plusieurs salariés.
Conditions d'accès à l'emploi :
Peuvent accéder à cet emploi :
- les personnes titulaires au minimum du baccalauréat ou d'un dipl<CB>me équivalent et justifiant de quatre années de responsabilités administratives.
- les salariés ayant occupé dans l'établissement ou dans un autre établissement dépendant du même organisme employeur un emploi administratif pendant au moins six ans dont trois au moins en qualité de comptable, de secrétaire en chef de direction, de rédacteur ou d'adjoint des services économiques.
GROUPE B-10
Chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (salarié nourri gratuitement) :
Le chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.
(+) Depuis son extension par arrêté du 27 février 1961 JORF 14 février 1961, la convention collective a fait l'objet d'un grand nombre d'avenants modificatifs. Aucun n'ayant fait l'objet d'un arrêté d'extension, le texte contractuel initial, support de l'arrêté d'extension a donc pratiquement disparu. En conséquence l'arrêté d'extension lui même doit être considéré comme sans objet.
article A1.2.2.3
Dernière modification : M(Avenant n° 95-1 1995-02-08 art. 3 en vigueur le 1er janvier 1995 BO conventions collectives 95-30, agréé par arrêté du 19 avril 1995 JORF 21 avril 1995).
CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.
A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (1).
A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès.
Emplois infirmiers.
en vigueur signataires
Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 88-16 modifié.
I - Infirmier D.E. :
Les infirmiers D.E. bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 12 mois.
- Infirmier psychiatrique :
Les infirmiers psychiatriques bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 6 mois. A compter du 28 mars 1993 ils bénéficient d'une bonification d'ancienneté supplémentaire de 6 mois.
II - Infirmier spécialisé :
Les infirmiers spécialisés bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.
L'emploi d'infirmier spécialisé recouvre les emplois suivants :
Infirmier panseur dipl<CB>mé, titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opération.
Infirmier aide-dermatologiste dipl<CB>mé,
Infirmier E.E.G. dipl<CB>mé.
- Puéricultrice :
Les puéricultrices bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.
III - Infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation :
Les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation visés au III de l'article A 1.2.2.3 de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 bénéficient d'une bonification d'ancienneté supplémentaire de douze mois à compter du 1er janvier 1995.
Ils doivent être titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ou du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière aide-anesthésiste.
- Infirmier manipulateur radio dipl<CB>mé :
Les infirmiers manipulateurs radio dipl<CB>més bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 24 mois.
III bis - Infirmier chef :
Salarié ayant rempli pendant au moins cinq ans les fonctions d'infirmier et ayant la responsabilité d'une petite unité de soins (comprenant en règle générale : 5 infirmiers ou 10 infirmiers et aides-soignants).
III ter - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées :
L'infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées assure l'organisation des soins et coordonne cette activité dans un service ou unité de 30 places au maximum.
Pour tenir compte des responsabilités administratives et de gestion ne justifiant pas le classement de l'intéressé dans l'un des emplois définis à l'article A.4.2, le Conseil d'Administration a la faculté d'attribuer de 20 à 40 points supplémentaires aux infirmiers coordonnateurs.
VI - Surveillant général :
Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant entre 200 et 500 lits ou, au minimum, quatre services.
Conditions d'accès :
Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.
Fonctions :
Celles de l'infirmier général.
VII - Infirmier général-adjoint :
Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 1.000 lits (1).
Conditions d'accès :
Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.
Fonctions :
L'infirmier général adjoint seconde ou supplée l'infirmier général.
- Infirmier général stagiaire :
Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1) en attendant que puisse être nommé un infirmier général.
Conditions d'accès :
Le grade d'infirmier général stagiaire est accessible :
1) aux surveillants chefs des services médicaux.
2) aux surveillants des services médicaux comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux, dont trois années au moins dans ce dernier grade.
3) aux directeurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers.
4) aux moniteurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers, comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux de moniteur d'école d'infirmiers rattachée à un établissement hospitalier.
Les candidats énumérés ci-dessus doivent être titulaires du dipl<CB>me d'Etat d'infirmier. Les candidats énumérés aux 3) et 4) doivent, en outre, avoir accompli trois années au moins de services effectifs en qualité de surveillant des services médicaux. Toutefois, en ce qui concerne l'accession - dans les établissements spécialisés en psychiatrie - au grade d'infirmier général-adjoint ou à celui d'infirmier général stagiaire ou à celui de surveillant général, le dipl<CB>me d'Etat d'infirmier pourra être remplacé par le dipl<CB>me d'infirmier du secteur psychiatrique.
Fonctions :
Celles de l'infirmier général.
(1) Il est tenu compte des lits à l'exclusion des lits de Maisons de Retraite, le nombre de lits d'hospice étant compté pour moitié.
- Infirmier général
Cet emploi peut être créé :
a) dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1).
b) exceptionnellement dans un établissement comptant moins de 500 lits mais répondant à des critères particuliers.
Conditions d'accès :
Le grade d'infirmier général est accessible aux infirmiers généraux-adjoints comptant au moins cinq années de services effectifs dans leur grade ainsi qu'aux infirmiers généraux stagiaires comptant au moins cinq années de services effectifs soit dans leur grade, soit en partie ans le grade d'infirmier général-adjoint et en partie dans leur grade.
Fonctions :
Sous l'autorité du chef d'établissement ou de l'agent des cadres de direction, mandaté à cet effet, l'infirmier général est responsable de l'organisation, de la coordination et du contr<CB>le des activités de l'ensemble des personnels des services médicaux de l'établissement.
Il participe à la gestion des personnels infirmiers, des aides-soignants et des agents des services hospitaliers et propose leur affectation en fonction de leurs aptitudes.
Il veille particulièrement, en liaison avec le corps médical de l'établissement, à la qualité des soins infirmiers et participe à la conception, à l'organisation et à l'évolution des services médicaux.
(+) Depuis son extension par arrêté du 27 février 1961 JORF 14 février 1961, la convention collective a fait l'objet d'un grand nombre d'avenants modificatifs. Aucun n'ayant fait l'objet d'un arrêté d'extension, le texte contractuel initial, support de l'arrêté d'extension a donc pratiquement disparu. En conséquence l'arrêté d'extension lui même doit être considéré comme sans objet.
